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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN
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OMERUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OMERUS
VELAN S.A.S

Numéro de dépôt :
4397798
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
OMERUS de VELAN

Présentation de la marque OMERUS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OMERUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN domicilié(e) 90 rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque OMERUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMERUS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

VELAN a également déposé les autres marques suivantes : RAMA , CLAMA , METEOR , RIMA , VELAN , Bouvier Darling , ADAREG , VELAN , VELAN , DMS DISQUE MAGNETIQUE DE SECURITE


VELAN S.A.S - 90 rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Soupapes métalliques (autres que pour parties de machines) ; vannes métalliques (autres que parties de machines) ; robinets métalliques ; clapets métalliques ; tuyauterie métallique ; régulateurs métalliques ; quincaillerie métallique. ;

Soupapes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; robinets (parties de machines) ; clapets (parties de machines) ; régulateurs (parties de machines) ; purgeurs ; équipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines). ;

Appareils pour le traitement de l'information ; appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de contrôle (inspection) utilisés dans le domaine de la robinetterie ; systèmes et équipements de contrôle (inspection), notamment de la qualité, dans le domaine de la robinetterie. ;

Robinets et vannes en tant que parties d'installation industrielles ; articles de robinetterie nucléaire ; filtres (parties d’installations industrielles) ; clapets ; purgeurs ; soupapes pour appareils et conduites de fluides. ;

Services d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de robinets, de vannes, de clapets, de soupapes, de filtres ; services d’installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de systèmes et équipements destinés au transport et au contrôle du transport de matières ; services d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de systèmes et équipements de contrôle (inspection), notamment de la qualité, utilisés dans le domaine de la robinetterie ; information en matière d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de robinets, de vannes, de clapets, de soupapes, de filtres ; information en matière d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de systèmes et équipements destinés au transport et au contrôle du transport de matières ; information en matière d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de systèmes et équipements de contrôle (inspection), notamment de la qualité, utilisés dans le domaine de la robinetterie. ;

Services de recherches scientifiques et technologiques, ainsi que services de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tous ces services étant rendus dans le domaine de la robinetterie ; services d'essais techniques, de contrôle et d’inspection, notamment de la qualité, de produits de robinetterie.